I. ÉDITEUR DU SITE
1. Présentation du service :
CF2M Centre de Formation MONTJOYE Méditerranée
31, rue Docteur Fighiera – 06300 Nice
Tél : +33 (0)4 93 26 40 31 – Fax : +33 (0)4 92 04 02 05 – Email : contact@cf2m.com
2. Site édité par :
Raison sociale : Association Montjoye
Forme juridique : Association loi 1901
Déclarée en Préfecture des Alpes-Maritimes
NRA : W062002189
Siège social : 6 Avenue Edith Cavell – 06000 NICE
E-mail : siege@montjoye.org
Téléphone : 04.92.00.24.50
Directeur de publication : Patrick VALAT (Directeur général)
3. Description des services fournis :
Les sites de l’Association MONTJOYE ont pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’association et de ses services. Ces informations ont une vocation informative et ne sont valables que pour la date de leur mise en ligne. L’éditeur veille autant que possible à leur mise à jour régulière.
II. CONCEPTION ET HÉBERGEMENT DU SITE
Pix & Associates
16 Avenue Fragonard – 06100 Nice
Tél: +33 (0)4 93 87 03 19
III. REGISTRE DE TRAITEMENT DES DONNÉES
Le site a fait l’objet d’une déclaration au registre des traitements de l’Association. Ce registre peut être consulté, sur demande adressée à : dpo@montjoye.org
IV. PROTECTIONS DES DONNÉES PERSONNELLES SUR LE SITE
Une donnée à caractère personnel est une information relative à une personne physique identifiée ou qui peut être identifiée, directement ou indirectement, par référence à un numéro d’identification ou à un ou plusieurs éléments qui lui sont propres.
Aucune information personnelle n’est collectée à l’insu de l’utilisateur, n’est cédée à des tiers à des fins non prévues. Lors de votre visite sur un des sites internet édités par l’Association MONTJOYE vous êtes susceptible de nous fournir un certain nombre de données personnelles afin de profiter des services et/ou produits offerts par l’Association MONTJOYE. Les traitements des données à caractère personnel sont nécessaires à l’exécution des prestations demandées. L’Association MONTJOYE s’engage, dans le cadre de ses activités et conformément à la législation en vigueur en France (Loi n° 78-017 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (dite Loi Informatique et Libertés) et en Europe (Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (RGPD), à assurer la protection, la confidentialité et la sécurité des données à caractère personnel des internautes naviguant sur les sites Internet de l’Association MONTJOYE.
Toute(s) donnée(s) à caractère personnel confiée(s) à l’Association MONTJOYE fera l’objet d’une protection. L’Association MONTJOYE dispose de dispositifs de sécurité physique, électronique et administrative appropriés, conçus pour protéger les informations personnelles obtenues des personnes concernées.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (articles 12 à 23 du Règlement général sur la protection des données (RGPD)).
Pour exercer ce droit, envoyer un email à : dpo@montjoye.org
V. INFORMATIONS NOMINATIVES DIFFUSÉES SUR LE SITE
Les personnes concernées ont été informées de leur droit. Le droit d’accès est immédiat sur le site. Le droit de rectification s’exerce par e-mail aux contacts mentionnés préalablement.
VI. COOKIES
Le cookie correspond à un fichier texte déposé dans un espace dédié du disque dur de votre terminal (ordinateur, tablette ou téléphone mobile), lors de la consultation d’un contenu ou d’une publicité. Ce fichier cookie ne peut être lu que par son émetteur. Il permet d’identifier votre terminal dans lequel il est enregistré, pendant une durée de validité limitée.
Les sites web de l’Association MONTJOYE utilisent des Cookies qui ont pour finalité de faciliter la navigation sur les dits sites web, de mesurer l’audience du site ou encore de permettre le partage de pages des sites web. Les cookies sont déposés sur le terminal des personnes concernées pour une durée maximum de 12 mois à compter de la manifestation du consentement de la personne concernée. Passé ce délai, le consentement sera à nouveau recueilli.
Les cookies sont strictement nécessaires au fonctionnement des sites web de l’Association MONTJOYE. Leur suppression peut entrainer des difficultés de navigation. Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver tout ou partie des cookies. Votre navigateur peut également être paramétré pour vous signaler les cookies déposés dans votre terminal et vous demander de les accepter ou non (au cas par cas ou en totalité). Nous vous rappelons toutefois que la désactivation de tous les cookies vous empêchera d’utiliser nos sites d’une façon optimale.
TYPES DE COOKIES UTILISÉS
Trois types de cookies, répondant aux finalités décrites ci-dessous, peuvent ainsi être enregistrés dans le terminal des personnes à l’occasion d’une visite sur un des sites web de l’Association MONTJOYE.
• Les cookies techniques sont nécessaires à la navigation dans nos sites web, ainsi qu’à l’accès aux différents produits et services. Les cookies techniques permettent en particulier d’adapter la présentation des sites web aux préférences d’affichage de du terminal de la personne (langue utilisée, résolution d’affichage), de mémoriser les mots de passe et autres informations relatives à un formulaire rempli sur les sites web (inscription ou accès à l’espace adhérents) et de mettre en œuvre des mesures de sécurité. Ces cookies ne peuvent pas être désactivés ou paramétrés sous peine de ne plus pouvoir accéder au site et/ou aux services des sites web.
• Les cookies de mesure d’audience sont émis par l’Association MONTJOYE ou par ses prestataires techniques aux fins de mesurer l’audience des différents contenus et rubriques des sites web, afin de les évaluer et de mieux les organiser. Ces cookies permettent également, le cas échéant, de détecter des problèmes de navigation et par conséquent d’améliorer l’ergonomie des services de l’Association MONTJOYE. Ces cookies ne produisent que des statistiques anonymes et des volumes de fréquentation, à l’exclusion de toute information individuelle.
• Les cookies « Réseaux sociaux » permettent de partager des contenus des sites l’Association MONTJOYE avec d’autres personnes ou de faire connaître à ces autres personnes la consultation ou l’opinion de la personne concernant un contenu du(es) site(s) web l’Association MONTJOYE. Tel est, notamment, le cas des boutons « partager », issus de réseaux sociaux « twitter ». Le réseau social fournissant un tel bouton applicatif est susceptible d’identifier la personne grâce à ce bouton, même si la personne n’a pas utilisé ce bouton lors de la consultation d’un site. L’Association MONTJOYE vous invite à consulter les politiques de protection de la vie privée de ces réseaux sociaux afin de prendre connaissance des finalités d’utilisation, notamment publicitaires, des informations de navigation que ces derniers peuvent recueillir grâce à ces boutons applicatifs.
Gestion des consentements cookies :
Les personnes ont la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies au cas par cas ou de les refuser une fois pour toutes en paramétrant leur navigateur. Si la personne choisit de refuser l’ensemble des cookies, la navigation accédant à certaines pages des différents sites web de l’Association MONTJOYE sera réduite.
Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver tout ou partie des cookies. Votre navigateur peut également être paramétré pour vous signaler les cookies déposés dans votre terminal et vous demander de les accepter ou non (au cas par cas ou en totalité). Nous vous rappelons toutefois que la désactivation de tous les cookies vous empêchera d’utiliser nos sites d’une façon optimale.
En utilisant les sites de l’Association MONTJOYE vous consentez à l’utilisation des cookies précités. Vous pouvez toutefois choisir à tout moment de désactiver tout ou partie de ces cookies, à l’exception des cookies techniques nécessaires au fonctionnement du site comme indiqué ci-dessus. Votre navigateur peut également être paramétré pour vous signaler les Cookies qui sont déposés dans votre terminal et vous demander de les accepter ou pas.
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• Si vous utilisez le navigateur Firefox : cliquez sur l’icône du Menu Firefox, puis sur le bouton Outils, puis Options ; dans la fenêtre qui s’affiche, choisissez Vie Privée et cliquez sur Supprimez Cookies Spécifiques. Sélectionnez les Cookies que vous souhaitez désactiver puis supprimez-les.
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• Si vous utilisez le navigateur Chrome : cliquez sur l’icône du menu Google Chrome, puis Paramètres. Au bas de la page, cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section Confidentialité, cliquez sur Paramètre de contenus. Pour désactiver les cookies : sélectionnez Interdire à tous les sites de stocker des données cliquez sur Cookies et données de site, puis passez la souris sur le site ayant créé le Cookie, et cliquez sur X dans l’angle droit, ou cliquez sur Tout supprimer.
Pour tout support concernant les différents navigateurs, nous vous recommandons de vous référer à la documentation officielle.
VII.PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET COPYRIGHT
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Ces dernières sont soit la propriété de l’Association MONTJOYE via le travail réalisé par le photographe Ale-sabbatello, soit couvertes par un droit d’usage via FOTOLIA. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quel que support que ce soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication. Les marques et logos mentionnés sur ce site sont déposés par les sociétés ou organismes publics qui en sont propriétaires.
VIII. LIENS ET AUTRES SITES MENTIONNÉS SUR LE SITE DE L’ASSOCIATION
L’Association MONTJOYE, le concepteur du site et son hébergeur déclinent toute responsabilité dans le contenu des sites liés au site de l’association (dont les liens URL figurent sur le site de l’association ou les liens que d’autres structures ont mis en place vers le site de l’association) et ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects consécutifs à l’accès ou l’utilisation de ces sites. Les liens mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l’Association MONTJOYE, ni du concepteur du site Internet, ni de son hébergeur. L’Association MONTJOYE n’est pas responsable des contenus des sites vers lesquels elle a opéré des liens de redirection. Si toutefois vous constatez sur ces sites des contenus inappropriés merci de nous en faire part par courrier, par téléphone ou par e-mail.
Tout lien hypertexte, de quelque nature qu’il soit, permettant d’accéder au présent site ou à l’une quelconque de ses pages ou de ses éléments, nécessite une autorisation préalable et écrite de l’Association MONTJOYE : siege@montjoye.org
Le présent site de l’Association MONTJOYE peut également intégrer des fonctionnalités conçues pour permettre aux personnes concernées d’initier des interactions avec des sites web tiers ou des services tiers, dont des réseaux sociaux tiers. En cas d’utilisation des sites web tiers, des services tiers ou des réseaux sociaux tiers, l’Association MONTJOYE invite les personnes concernées à consulter leur politique de confidentialité et de protection des données à caractère personnel.
IX. AVERTISSEMENT
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Bien que toutes les démarches aient été effectuées pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues dans ce site Internet, l’Association MONTJOYE n’assume aucune responsabilité en raison de l’éventuelle inexactitude ou imprécision des informations fournies sur ce site Internet, l’utilisation des informations se faisant aux risques de l’internaute.
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XI. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION
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